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1 Produits et propriété intellectuelle
Le site Crème anglaise… désigné ci après comme le vendeur propose des accessoires de décoration et du mobilier sur mesure destinés à l’univers de l’enfant. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de Crème anglaise et de ses Créateurs et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires. Chaque article est protégé par le droit d’auteur .

2 Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors éventuels frais de traitement et d'expédition.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
Chaque Produits demeurent la propriété de la société Crème anglaise jusqu’au paiement total de l’article.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Crème anglaise. Ils seront la charge de l’acheteur et relèvent sont entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.

La société Crème anglaise peut a tout moment modifier ses prix, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Dés possession physique des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont entièrement transférés.

3 Commandes
Les commandes sont faite sur le site : www.cremeanglaiseshop.com
Toutes commande sur le site de la société Crème anglaise suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande par CHECK OUT entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

4 Paiement
Le fait de confirmer votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos commandes se fait par le site Paypal ou par carte bancaire par le site STRIPE hautement sécurisée.
Les articles ne sont pas expédies tant que la totalité de la commande n’est réglé.

6 Rétractation
En application de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits textile pour exercer votre droit de rétraction.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
A noter pour tout achat de mobilier et ou de produit personnalisé et à compter du premier versement aucun remboursement n’est accepté, ni aucune rétractation, en application de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation
Les frais de retour pour échange sont à votre charge et chaque produit doit être renvoyé dans son emballage d’origine et dans l’état dans lequel il a été livré. Dans le cas contraire aucune annulation ne sera acceptée.
Tout retour devra au préalable être demandé par mail à contact@cremeanglaisebabyandchild.com

7 Disponibilité et livraison
Les produits « mobilier en bois » sont tous disponible sur commande. Veuillez nous contacter par mail pour connaître les délais de fabrication et livraison avant de cliquer sur la case : Check out.
De plus nous mettons tout en œuvre pour trouver le meilleur tarif de livraison auprès de nos transporteurs. Et nous vous proposerons souvent plusieurs choix.
A noter que les frais de livraison ne sont pas indiqués lors des commandes mobilier et qu’ils seront à votre charge une fois la commande prête pour expédition.

La société Crème anglaise ne peut être tenue pour responsable du retard de la livraison lors d’une livraison par un transporteur qui est du exclusivement a une disponibilité du client après propositions de rendez-vous.

Pour les produits textiles ils sont livrés à l’adresse indiquée au cours du processus de commande sous 5 à 10 jours ouvrées.

8 Données personnelles
La société Crème anglaise se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés de transports et plateformes de paiements.

9 SAV
En cas de défaillance de produit la société Crème anglaise s’engage à échanger ou réparer l’article dans un délai d’1 an dans la mesure du possible. Frais de retour a la charge de l’acheteur.
Crème anglaise.
Siège social : 44 rue Lescot, 31500 TOULOUSE
Téléphone : 0627713353
Adresse électronique : contact@cremeanglaisebabyandchild.com
SIRET : 53193247300022

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